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Marques déposées par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA
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"CVCC"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"CVCC"
Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA

Numéro de dépôt :
1206851
Date de dépôt :
17/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2002

Présentation de la marque "CVCC"

Déposée le 17 juin 1982 par Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "CVCC" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA, domicilié(e) 1-1, 2-Chome, Minami-Aoyama, Minato-ku TOKYO 107 JAPON (dossier no 2007675) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE BREVATOME Représentée par Mr. Bruno RAIBAUT domicilié(e) (dossier no 2007675) - France.

La marque "CVCC" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CVCC" est expirée depuis le 17 juin 2002.

Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : HONDA , HM , HERT , HONDA CIVIC , HONDA , MINI TRAIL , HM , INNOVA , HM , KICK'N GO


Société HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAISHA - 1-1, 2-Chome, Minami-Aoyama, Minato-ku TOKYO 107 JAPON (dossier no 2007675) - Japon


SOCIETE BREVATOME Représentée par Mr. Bruno RAIBAUT - (dossier no 2007675) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1992 n°2007675 - Publication au BOPI 1992-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Inscription le 5 janvier 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°153179 - Publication au BOPI 1993-01-05

Inscription le 7 septembre 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°67038 - Publication au BOPI 1992-09-07

Véhicules plus spécialement automobiles, motocycles et leurs parties, moteurs plus spécialement moteurs à combustion interne et leurs parties.